Baslesmasques.com
Le Site accessible par l’url baslesmasques.com est édité par la Société Bas les masques, société par actions simplifiée en cours de constitution au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé 24, rue Anatole France, 92 300 Levallois Perret (téléphone : +33 1 81 93 15 15, email : contact@baslesmasques.com)
Directeur de la publication : Stéphane SIMON
Siren : en cours d’attribution
Date de création : novembre 2020
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DÉFINITIONS
Dans les présentes conditions générales d’utilisation et de vente, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :
« Site » désigne les site internet accessible à l’URL baslesmasques.com
"Utilisateur(s)" désigne un utilisateur (ou l'ensemble des) utilisateur(s) du Site, qu’ils aient, ou non fait un don.
"
"Contenu(s)" désigne l'ensemble des contenus, accessibles sur le Site.
Les présentes conditions générales de vente qui s’imposent aux Clients sont, par ordre de priorité croissant constitués des Documents (ci-après « Documents Contractuels ») suivants :
- les présentes conditions générales ;
- la politique de protection des données à caractère personnel ;
- la politique Cookies.
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En conséquence, toutes les Informations et autres données figurant sur le Site sont fournies uniquement à titre d'information.
De ce fait La Société Bas les masques ne saurait être tenue pour responsable du préjudice ou du dommage pouvant résulter de l'utilisation des Informations et autres données disponibles sur le Site.
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
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DISPOSITIONS GENERALES
Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des Parties et sont régies par le droit français.
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